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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANOVA
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EasyCasa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EasyCasa
CASANOVA, SAS

Numéro de dépôt :
3971497
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2022
EasyCasa de CASANOVA

Présentation de la marque EasyCasa

Déposée le 20 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EasyCasa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANOVA domicilié(e) LE PROMETHEE, 65 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 714 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASANOVA, Mme BIGOT Madeleine domicilié(e) LE PROMETHEE, 65 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

La marque EasyCasa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EasyCasa est expirée depuis le 20 décembre 2022.

CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : FLEXICASA , CASANOVA , HVDI , Casanova Connected , CASANOVA IT , casanova life , CAFE ITALIEN


CASANOVA, SAS - LE PROMETHEE, 65 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 442714226


CASANOVA, Mme BIGOT Madeleine - LE PROMETHEE, 65 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.